Immatriculations et parcs

Le genre transport en commun de personne (TCP) qui regroupe les bus et cars fait l'objet de statistiques dédiées. Il est donc possible de connaître les volumes d'immatriculations d'autobus et d'autocars en France.

Immatriculations de bus et cars par an

En France, chaque année, les bilans d'immatriculations sont publiés.

-	France métropolitaine				DOM	Total
-	Bus	Cars	Non spécifié	Total	Bus et cars	Bus et cars
2012	-	-	-	6 062	291	6 353
2013	-	-	-	6 963	250	7 213
2014	1 559	4 327	11	5 897	280	6 177
2015	2 050	5 281	14	7 345	309	7 654
2016	1 708	4 875	10	6 593	348	-
2017	1 679	4 659	-	6 338	234	-
2018	1 653	4 542	35	6 230	235	-
2019	1 840	4 925	?	6 780	260	7 040
2020	1 799	-	-	6 026	317	6 343
2021	2 154	-	-	6 808	326	7 177
2022	1 686	3 992	-	-	305	6 185
2023	1 695	4 132	-	-	-	-

Analyse des chiffres de 2012

Combien d'autobus et d'autocars sont immatriculés en France par an ? La question peut paraître anodine, mais si on creuse ce sujet, on est vite frappé par la multitude de chiffres ! Plusieurs sources publient des chiffres :

• CCFA - Comité des Constructeurs Français d'Automobiles
• CSIAM - Chambre Syndicale Internationale de l'Automobile et du Motocycle
• ACEA - European Automobile Manufacturers Association
• INSEE - Institut national de la statistique et des études économiques
• Connexion Transports - Territoires, ex-Bus & Car (magazine professionnel)

Ces organismes obtiennent leurs données auprès des constructeurs ou de AAA-Data (Association Auxiliaire de l'Automobile), la société qui a contractualisé avec le Ministère de l'Intérieur pour exploiter les données du SIV.

Les véhicules immatriculés par les Domaines et hors de France métropolitaine ne figurent pas dans ces chiffres.

Certaines sources prennent en compte uniquement les véhicules d'un PTAC de plus de 5 tonnes (pour exclure les dérivés de véhicules utilitaires légers), d'autre encore uniquement ceux de plus de 8 tonnes.

Immatriculations d'autobus et d'autocars neufs en 2012

Source	Immatriculations	Commentaire
ACEA	6 062	dont 4 859 pour les plus de 16 tonnes
Bus & Car	6 062	dont 1 060 mini, 1 595 bus, 3 407 cars
CCFA	5 544	hors DOM-TOM, PTR > 5 tonnes
INSEE	6 074	Source: SOeS

Marché de l'occasion

Les bus et cars qui font l'objet d'une immatriculation ne sont pas tous neufs. Chaque année, des véhicules sont vendus entre sociétés de transports, via des constructeurs (repris lors de l'achat de véhicules neufs) ou bien encore importés par des négociants.

Chaque année, entre 5000 et 6500 bus et cars sont achetés d'occasion en France.

L'importation en France de véhicules de transport en commun de personnes d'occasion est très marginale.

Véhicules de transport en commun en circulation

Autre problématique : combien d'autobus et d'autocars circulent en France ? Là encore, difficile d'obtenir des statistiques fiables.

La source naturelle est une nouvelle fois le SIV, toutefois ce fichier n'offre pas une vue exacte.

Chaque année, de nombreux véhicules quittent les exploitations. Les motifs de réforme sont multiples, ils sont liés aux véhicules et à l'activité de chaque entreprise :

• perte de marché
• panne
• refus au contrôle technique (ex : corrosion)
• véhicules dont le maintien en exploitation devient trop coûteux (ex : fin de vie des organes mécaniques)
• véhicules devenus inadaptés (ex : âge contractuel maximal atteint)
• accident de la route
• catastrophe naturelle (ex : inondation, coulée de boue, chute d'objets)
• incendie (technique ou criminel)
• litige avec le constructeur

De nombreux véhicules détruits ou exportés ne font pas l'objet d'une actualisation dans le SIV, il est donc difficile de se servir de cette source pour estimer le nombre de bus et cars actifs.

Pour obtenir une vision complète, il faut donc croiser les données des immatriculations et celles des exploitants.

L'UTP publie des données sur les autobus, mais elles sont limitées à ses adhérents : 16 525 (au 01/01/2012) et 17 329 (au 01/01/2018). Il manque donc les véhicules affrétés, ceux des petits réseaux et ceux des réseaux saisonniers. L'analyse de l'UTP permet d'avoir une idée de la répartition des véhicules par gabarit (ex : 3244 articulés au 01/01/2018).

Bus et cars en Ile-de-France

Du côté du STIF, on indique 9 000 véhicules en exploitation en Ile-de-France : 4 500 pour la RATP et 4 500 pour les adhérents OPTILE (bus et cars).

En 2022, Île-de-France Mobilités indique que 10 500 bus et cars circulent sur son réseau.

Bus et cars des entreprises de transport

Le groupe Keolis annonce exploiter 16 300 véhicules dont 6 600 bus et 7 500 cars (2013). Transdev affiche 20 000 véhicules en France, dont 12 000 en interurbain au 31/12/2014, mais sans détailler leur répartition.

La FNTV indique que ses adhérents possèdent 45 000 autocars (2019).

Autres usages

Il faut y ajouter les véhicules appartenant aux collectivités (mairies, régies…), aux administrations, aux établissements d'enseignement, à des associations, mais également les autocars école. En 2007, l'armée française avait un parc de 4000 véhicules de transport en commun.

Au total, le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie dénombre 25 130 autobus et 65 382 autocars, soit 90 512 véhicules de transport en commun en service au 01/01/2012.

Historique des plaques d'immatriculation

En France, les bus et cars sont immatriculés dans le même système que les autres véhicules : le SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules). Leur immatriculation est attribuée de manière définitive. Elle ne change pas même si le bus est vendu dans un autre département. Mais ça n'a pas toujours était le cas.

Le SIV a progressivement remplacé le FNA (Fichier National des Automobiles) à partir d'avril 2009.

La RATP a longtemps bénéficié d'une dérogation, la plaque d'immatriculation était tout simplement le numéro de parc du bus.

Les bus et cars des domaines (administrations et militaires) n'avaient pas d'immatriculation civile.

Désormais, la quasi-totalité des bus et cars bénéficient d'une immatriculation SIV. Seuls certains bus ne sont pas immatriculés. C'est le cas de quelques Mercedes Citaro de Transdev qui circulent exclusivement sur les pistes à Roissy CDG.

Les travaux de refonte du système d'immatriculation des véhicules (SIV) ont été lancés le 18 avril 2023. L'objectif est de simplifier les procédures pour les usagers, mais aussi de lutter contre la fraude.

Véhicules légers TAD / TPMR

Les véhicules affectés au transport des personnes à mobilité réduite ou aux services de transport à la demande ne sont pas comptabilisés dans ces chiffres.