Publication d'un guide pour la sécurité des transports scolaires

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Publication d'un guide pour la sécurité des transports scolaires
Emplacement de stationnement réservé aux autocars scolaires
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Les transports scolaires ont repris depuis la rentrée scolaire le mardi 1er septembre 2020. Chaque jour, 4 millions d'élèves empruntent les transports scolaires. Pour que leur trajet se fasse en toute sécurité, plusieurs acteurs concernés se sont réunis et viennent de publier le Guide pour la sécurité des transports scolaires à l'usage des décideurs locaux et de leurs partenaires.

Le document de 63 pages a été rédigé par l'ANATEEP (Association Nationale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public), la FNTV, le GART, l'Assemblée des Départements de France (ADF), Régions de France et les services de l'Etat. Il a été validé par la Direction de la sécurité routière (Ministère de l'intérieur), la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (Ministère de la transition écologique et solidaire) et la Direction générale de l'enseignement scolaire (Ministère de l'éducation nationale).

La dernière édition datait de 2011. L'édition 2020 intègre les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et organisationnelles qui ont eu lieu ces dernières années.

Le document diffuse les bonnes pratiques pour le transport scolaire et a vocation à accompagner les organisateurs dans leurs décisions. Les sujets abordés sont le rôle des autorités organisatrices, la sécurité liée au véhicule, le rôle du conducteur, la phase de montée et descente des passagers, la notion de qualité de trajet et la nécessaire coordination avec l'éducation nationale.

Plusieurs recommandations figurent tout au long du guide.

Ce guide est disponible en libre téléchargement sur le site internet de l'ANATEEP.

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