Classification des véhicules de transport en commun

Autobus ou autocar ? Surélevé ou surbaissé ? Avec combien de places ? Avec des places debout ? Pour répondre à ces questions, il existe plusieurs familles de classifications qui permettent de connaître le type de véhicule.

Disques de limitation de vitesse
Disques de limitation de vitesse à l'arrière d'un autocar

Catégories internationales

Les véhicules de transport en commun de personnes sont classés dans les catégories internationales M2 et M3. Elles regroupent les autobus et autocars (véhicules comportant plus de 8 places assises) en fonction de leur masse maximale :

  • M2 : d'un poids inférieur ou égal à 5 tonnes
  • M3 : d'un poids supérieur à 5 tonnes

Le suffixe G s'ajoute aux véhicules de cette catégorie ayant des capacités hors route (4x4).

Classes

En plus de la catégorie, les véhicules possèdent une classe :

  • Classe A : autobus de faible capacité (maximum 22 passagers)
  • Classe B : autocars de faible capacité (maximum 22 passagers)
  • Classe I : autobus
  • Classe II : autocars avec places destinées à des passagers debout
  • Classe III : autocars (passagers assis uniquement)

Certains véhicules comme l'Iveco Crossway LE ou le Temsa MD9 LE sont proposés, au choix, en classe I ou en classe II. D'autres existent en classe II ou en classe III (ex : Iveco Crossway).

Carrosseries

À partir de ces classes, il existe des codes de carrosseries :

CarrosserieClasse IClasse IIClasse IIIClasse AClasse B
sans impérialeCACICQCUCW
à impérialeCBCJCR--
articulé sans impérialeCCCKCS--
articulé à impérialeCDCLCR--
surbaissé sans impérialeCECM-CV-
surbaissé à impérialeCFCN---
articulé surbaissé sans impérialeCGCO---
articulé surbaissé à impérialeCHCP---

Source : Directive 2001/116/CE

Exemples

Voici quelques exemples d'utilisation de cette classification :

  • Renault Master Bus (16 passagers) : catégorie M2, classe B
  • Iveco Urbanway (autobus): catégorie M3, classe I, carrosserie CE
  • Mercedes Citaro LEMÜ (autocar périurbain) : catégorie M3, classe II
  • SETRA S 516 HDH (autocar de grand tourisme) : catégorie M3, classe III

On retrouve ces informations sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule :

Extrait d'un certificat d'immatriculation
Extrait du certificat d'immatriculation d'un minibus City 21

Détail des informations :

  • F.1 / F.2 : masse en charge maximale
  • J : catégorie du véhicule (CE, ex : M2)
  • J.1 : genre (national, ex : TCP)
  • J.2 : carrosserie (CE, voir tableau plus haut)
  • J.3 : carrosserie (nationale, ex : BUS ou CAR)
  • K : numéro de réception CE (lettre "e", suivie du chiffre de l'État membre qui a délivré la réception CE : 1 pour l'Allemagne, 2 pour la France…)
  • P.3 : carburant utilisé
  • V.9 : classe environnementale (norme Euro, CE)
Certificat d'immatriculation Citaro
Extrait du certificat d'immatriculation d'un Mercedes O 530 (Citaro)

Historique

Avant la mise en place des documents avec la nomenclature européenne, les informations étaient présentées ainsi :

Carte grise
Extrait d'une ancienne carte grise, les informations sont moins nombreuses

A l'intérieur, une indication réglementaire est affichée au niveau du poste de conduite :

Plaque figurant au dessus du conducteur
Indication à l'intérieur d'un autobus ancien Saviem SC 10

CNIT

Chaque type de véhicule est désigné par le CNIT (Code National d'Identification du Type). Ce code est mentionné sur le champ D.2.1. En France, il est attribué par le Centre National de Réception des Véhicules (CNRV).

Attestation d'aménagement

Pour pouvoir circuler, en plus du certificat d'immatriculation, les véhicules de transport en commun de personnes doivent avoir une attestation d'aménagement. Ce document détaille le nombre et les différentes configurations de places assises et debout.

Autres classifications des véhicules

En plus des éléments figurant sur le certificat d'immatriculation, d'autres classification existent.

Vignette Crit'Air

Le texte de référence est l'arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route. Cet arrêté détaille les modalités de classement des véhicules pour les certificats de qualité de l'air (vignette Crit'Air). Il existe 6 classes environnementales, voici ce qui est applicable aux bus et cars :

  • 0 : véhicules 100% électriques et hydrogène
  • 1 : véhicules au gaz et hybrides rechargeables et biodiesel exclusif
  • 2 : poids lourds diesel Euro 6
  • 3 : poids lourds diesel Euro 5
  • 4 : poids lourds diesel Euro 4
  • 5 : poids lourds diesel Euro 3
Vignette Crit'Air 4
Vignette Crit'Air 4 sur un autocar de 2007 (Euro 4).

La vignette Crit'Air est obligatoire pour les véhicules circulant et stationnant dans les zones à circulation restreinte ou lorsque la circulation différenciée est appliquée en cas d'épisode de pollution.

Véhicules à faibles émissions

Le code de l'environnement donne depuis début 2017 la définition des véhicules à très faibles émissions (VTFE). Dans certaines zones géographiques, le renouvellement des parcs doit être effectué totalement ou partiellement avec des véhicules propres. En plus de la classification VTFE, des groupes de véhicules ont été définis.

Règlementation

Les caractéristiques de construction des autobus sont définies dans l'Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes.

Le texte liste les obligations auxquelles les constructeurs doivent se conformer pour que leurs véhicules puissent être autorisés à circuler : poids, accès, issues de secours, sièges, éclairage, systèmes de sécurité…

La réglementation évolue régulièrement en ajoutant de nouvelles exigences (limitation des émissions de polluants, ajouts d'équipements pour améliorer la sécurité…).

En juillet 2024, les bus devront être équipés d'ADAS (Advanced Driver Assistance System).

Véhicules spéciaux

Certains véhicules de transport en commun bénéficient d'un genre particulier, du fait de leur usage. C'est le cas des véhicules de transport de détenus. Les plus capacitaires sont aménagés sur la base d'un châssis-cabine de camion ou d'un autocar. Ces véhicules sont utilisés par l'administration pénitentiaire ou par des sociétés privées.

Gruau : véhicule aménagé pour le transfert de détenus
Renault Master aménagé par Gruau Le Mans pour le transfert de détenus pour le compte de l'Administration Pénitentiaire

Le carrossier Gruau a également aménagé des autocars Irisbus Crossway pour cet usage très spécifique.

Transformer un bus ou un car

Il est possible de changer le genre TCP en VASP (véhicule automoteur spécialisé).

Un fois modifié, le véhicule devra obtenir une réception à titre isolé (RTI) délivrée par la DREAL. Le permis de conduire nécessaire sera alors le permis C.

Les transformations les plus courantes sont l'aménagement en camping-car ou en restaurant mobile.

Aide aux démarches d'homologation

Des sociétés spécialisées assistent les constructeurs dans l'élaboration des dossiers nationaux ou européens d'homologation de leurs véhicules. C'est le cas de l'entreprise EuroCCH (Conseil, Conformité, Homologation) qui travaille avec plusieurs constructeurs pour l'importation en France des véhicules et pour l'homologation de certaines spécificités.

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