Sous-traitance dans les réseaux de transport urbain

Les opérateurs titulaires de contrats pour l'exploitation de réseaux urbains ne réalisent pas systématiquement eux-mêmes l'ensemble de la production. Ils peuvent faire appel à d'autres prestataires.

Critères et exemples de sous-traitance

Plusieurs critères peuvent conduire un exploitant à affréter une ligne. La sous-traitance répond à des raisons techniques, économiques ou sociales.

Il s'agit généralement de limiter les kilomètres à vide (grâce au positionnement des dépôts) ou d'avoir un coût de production qui reste compétitif lorsque le type de ligne est plus interurbain qu'urbain. Il peut s'agir des lignes longues, avec des arrêts très espacés et un faible nombre de courses par jour.

Services scolaires

Les circuits de transport scolaire intégrés dans le périmètre urbain sont souvent sous-traités. En effet, l'entreprise titulaire n'a en général ni les moyens matériels (des autocars), ni humains (conducteurs à temps partiel, ne travaillant qu'en période scolaire) pour les effectuer. Ces services sont donc confiés à des transporteurs interurbains.

Ces véhicules n'ont généralement pas la livrée du réseau. Ils sont souvent réutilisés pour assurer d'autres prestations de transport.

Lignes régulières

L'extension des périmètres desservis par les réseaux urbains conduit à intégrer des lignes non-urbaines dans un réseau urbain. Il peut arriver que les transporteurs interurbains historiques sur ces liaisons conservent l'exploitation de ces lignes.

L'affrètement peut concerner des lignes entières ou seulement des renforts sur des lignes exploitées par le délégataire (ex : des courses supplémentaires en période scolaire).

Les lignes des réseaux urbains effectuées en autocars sont très souvent confiées à des transporteurs interurbains.

Certains réseaux comme Rennes et Lens affrètent une grande partie de leur production. A l'inverse, il existe des réseaux où il n'existe pas d'affrètement. Généralement, il s'agit de petits réseaux.

Dans certains cas, les réseaux sous-traitent des lignes fortes, mais avec un itinéraire long. Les exemples les plus marquants sont Bordeaux (Lianes 7) et Lille (Lianes périurbaines 90 et 91).

Transport à la demande et transport spécialisé

La sous-traitance est très développée pour le transport à la demande. Pour réaliser les courses, des sociétés de taxi peuvent être missionnées. Ce système permet d'avoir de la souplesse en cas de pic de fréquentation ne pouvant être assuré en interne.

Gestion du parc et remisage

Véhicules

Les véhicules sont soit mis à disposition par le délégataire, soit fournis par la société affrétée. Il peut alors s'agir de véhicules neufs ou d'occasion. La répartition entre mise à disposition et fourniture peut être partielle ou totale.

A Rennes, jusqu'en 2014, tous les bus articulés utilisés par les transporteurs affrétés appartenaient à Rennes Métropole, seuls les standards étaient achetés par les sous-traitants. A Dijon, Douai et Toulon, tous les autobus affrétés appartiennent à la collectivité.

Les équipements embarqués (billettique, SAEIV, radio…) sont fournis par le délégataire. Les bus exploités par les sous-traitants peuvent donc avoir le même niveau d'équipement que les autres.

Les véhicules qui appartiennent aux affrétés peuvent être utilisés sur plusieurs contrats. A Bayonne, certains bus du Basque Bondissant circulent sur le réseau Chronoplus en période scolaire et sur une navette des plages l'été.

A Châtellerault, tout le parc appartient à l'autorité organisatrice, même les autocars. Ces véhicules sont, en partie, remisés dans le dépôt appartenant à l'agglomération. Ils sont exploités par Keolis Touraine, pour le compte de Keolis Châtellerault.

Dépôts

Les sociétés affrétées possèdent leurs propres dépôts. Parfois certains autocars sont stationnés à l'extérieur, en tête de ligne. Il existe aussi des cas particuliers. Par exemple, à Brest, la société des Cars Bihan, sous-traitant du réseau Bibus, remise ses autobus dans le dépôt appartenant à Brest Métropole. Dans ce cas, le critère d'affrètement n'est pas le gain de kilomètres à vide.

Les entreprises affrétées

Ces entreprises sont des PME indépendantes ou des filiales des groupes de transport. Dans certains cas, le groupe titulaire du contrat urbain confie tout ou partie de la production affrétée à une société du même groupe.

Ces transporteurs assurent la réalisation des courses commerciales demandées par leur donneur d'ordre. Les recettes perçues par la vente des titres de transport sont reversées au délégataire.

Contrôle de la prestation

Le donneur d'ordre assure le contrôle de la bonne réalisation de la prestation. En effet, sur un réseau, il ne doit pas y avoir de différence de qualité entre un service assuré en propre et un service confié à une autre entreprise.

De même, le contrôle des voyageurs, est généralement réalisé par le personnel de l'entreprise qui affrète.

Réseaux multi-opérateurs

Ne pas confondre l'affrètement avec les réseaux exploités par plusieurs opérateurs. Dans le cadre de l'affrètement, le responsable de la bonne exécution du service reste le titulaire du contrat. Dans le cas de la présence de plusieurs opérateurs, c'est l'autorité organisatrice (AO) qui désigne plusieurs exploitants via différents contrats ou un allotissement. L'AO doit donc contrôler chaque prestataire.

Par exemple, à Rouen, le service de transport à la demande filo'r est exploité par Keolis Normandie Seine dans le cadre d'un contrat avec la Métropole Rouen Normandie. L'entreprise n'a pas de lien de subordination avec le délégataire TCAR.